Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GAHENAT
/
SOMMATION DES EFFETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMMATION DES EFFETS
GAHENAT EURL

Numéro de dépôt :
3306854
Date de dépôt :
30/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2014
SOMMATION DES EFFETS de GAHENAT

Présentation de la marque SOMMATION DES EFFETS

Déposée le 30 juillet 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GAHENAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOMMATION DES EFFETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GAHENAT domicilié(e) Z.A. Brive Est, Rue Louis Lépine,19100 BRIVE - 19100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 791 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain SOIROT EURL GAHENAT domicilié(e) Z.A. Brive Est, Rue Louis Lépine,19100 BRIVE - 19100 - France.

La marque SOMMATION DES EFFETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMMATION DES EFFETS est expirée depuis le 30 juillet 2014.

GAHENAT a également déposé les autres marques suivantes : GAHENAT , SG 9 , O - 3711 , GEL POUR LA TRAITE , BIOREGULATEUR DES VEGETAUX , OLIGO-MER , CANIAGE , SG 3 , L 65 , LA TRADITION AU SERVICE DE LA RECHERCHE


GAHENAT EURL - Z.A. Brive Est, Rue Louis Lépine,19100 BRIVE - 19100 - France - SIREN 348791310


Alain SOIROT EURL GAHENAT - Z.A. Brive Est, Rue Louis Lépine,19100 BRIVE - 19100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Additif de substances aromatiques et apéritives d'origine végétale à des tination végétale et animale.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.